Retrouver l'ensemble des documents administratifs publiés par le CCAS de la commune de Gonnehem. Toutes les décisions des élus sont rassemblées dans cette rubrique et vous permettent de suivre l'évolution du CCAS.

2024 :
Publié le 17 octobre 2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 11 octobre 2024

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Publié le 17 octobre 2024

Délibération 2024/11 - Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux et politique d'apurement

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Publié le 17 octobre 2024

Délibération 2024/10 - Avis sur l’état des présentations et admissions en non-valeur

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Publié le 17 octobre 2024

Délibération 2024/09 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 18 avril 2024

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Publié le 19 avril 2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 18 avril 2024

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/08 - Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain du CCAS

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/07 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 21 mars 2024

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Publié le 25 mars 2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 21 mars 2024

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/06 - Approbation du budget primitif 2024

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/05 - Vote des subventions CCAS 2024 aux associations

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/04 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/03 - Approbation du compte administratif 2023

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/02 - Approbation du compte de gestion 2023

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Publié le 25 mars 2024

Délibération 2024/01 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 4 décembre 2023

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2023 :
Publié le 05 décembre 2023

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 4 décembre 2023

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Publié le 05 décembre 2023

Délibération 2023/11 - Location de terres du CCAS - Taxe à l’hectare

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Publié le 05 décembre 2023

Délibération 2023/10 - Remise gracieuse de côtes prescrites

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Publié le 05 décembre 2023

Délibération 2023/09 - Projet d’implantation de relais téléphonique

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Publié le 05 décembre 2023

Délibération 2023/08 - Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 12 avril 2023

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Publié le 14 avril 2023

Liste des délibérations examinées lors du conseil d'administration du 12 avril 2023

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Publié le 14 avril 2023

Délibération 2023/07 - Approbation du budget primitif 2023

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Publié le 14 avril 2023

Délibération 2023/06 - Remise gracieuse d’une non-valeur

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Publié le 14 avril 2023

Délibération 2023/05 - Vote des subventions CCAS 2023 aux associations

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Publié le 14 avril 2023

Délibération 2023/04 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

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