Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
février2025 :
Publié le 10 février 2025

Délibération 2025/06 - Recours au service civique pour un organisme tiers

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janvier2025 :
Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/05 - Budget annuel d’acquisitions de documents pour la médiathèque le Thotem et demandes de subventions

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/04 - Aménagement du site de la Courrery - Demandes de subventions au titre de la DETR programmation 2025 et de la DSIL programmation 2025

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/03 - Modification des statuts - Création de la centrale d'achat intercommunale

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/02 - Avis sur le projet d’aménagement d’une Zone d’Expansion de Crues présenté par la CABBALR

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Publié le 31 janvier 2025

Délibération 2025/01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2024

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