Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
décembre2024 :
Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/87 - Avenant à la convention portant mise à disposition d’un personnel communal et prise en charge des dépenses et des recettes relatives à l’emploi d’un garde-champêtre

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/86 - Approbation de l'attribution de compensation 2024

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/85 - Mise en place d’une procédure de reprise des concessions funéraires en état d’abandon à l’ancien cimetière

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/84 - Présentation du rapport d’activités 2023 de la CABBALR

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/83 - Création de postes temporaires de catégorie C

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/82 - Protection Sociale Complémentaire pour le risque santé

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/81 - Complémentaire prévoyance

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/80 - Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/79 - Remboursement anticipé du prêt relais Crédit Agricole Nord de France

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/78 - Sortie au salon de l’agriculture le mercredi 26 février 2025

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/77 - Opérations culturelles : Spectacle Simon La Gadouille et sorties à la Comédie de Béthune pour Tragédie et Théâtre et amitié - Spectacle Annette et Tartelette

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/76 - Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune pour le 1er semestre 2025

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/75 - Fixation des tarifs des concessions de terrains, caveaux, columbariums, cavurnes

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/74 - Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la commune

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/73 - Permis « citoyen » bourse au permis de conduire (catégorie B)

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/72 - Réalisation de travaux d’équipements de lutte contre l’incendie - Demande de subventions auprès de la CABBALR au titre des fonds de concours

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/71 - Aménagement du site de la Courrery - Demandes de subventions

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/70 - Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2024 sur l’exercice 2025

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/69 - Inscription en investissement des travaux réalisés en régie

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Publié le 24 décembre 2024

Délibération 2024/68 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2024

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novembre2024 :
Publié le 21 novembre 2024

Décision 2024/029 - Ouverture de compte UpDéjeuner

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Publié le 21 novembre 2024

Décision 2024/028 - Contrat MyBabiz pour le renouvellement de logiciels et de prestation de services

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Publié le 05 novembre 2024

Décision 2024/027 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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octobre2024 :
Publié le 29 octobre 2024

Décision 2024/026 - Contrat pour l’acquisition de 2 terminaux dans le cadre du contrat de services de communications mobiles

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