Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
octobre2024 :
Publié le 23 octobre 2024

Délibération 2024/49 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2024

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Publié le 17 octobre 2024

Décision 2024/024 - Contrat de service et assistance de matériel électronique de communication avec liaison téléphonique mobile 3G/4G

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Publié le 17 octobre 2024

Décision 2024/023 - Contrat de maintenance de matériel électronique de communication

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Publié le 17 octobre 2024

Décision 2024/022 - Avenant au marché pour les travaux de confortement et de renforcement des voiries communales

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Publié le 01 octobre 2024

Décision 2024/021 - Virements de crédits n°1 en section d’investissement

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septembre2024 :
Publié le 04 septembre 2024

Décision 2024/020 - Désignation d'un maître d'oeuvre en lien avec les travaux d’aménagement paysager du site de la Courrery

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août2024 :
Publié le 21 août 2024

Décision 2024/019 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 21 août 2024

Décision 2024/018 - Avenant au marché de travaux de sécurisation des piétons le long des routes départementales

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Publié le 21 août 2024

Décision 2024/017 - Conclusion d'une convention particulière Orange

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juillet2024 :
Publié le 05 juillet 2024

Délibération 2024/48 - Attribution de cartes cadeaux pour les enfants de l’école Jules Verne entrant en 6ème

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Publié le 05 juillet 2024

Délibération 2024/47 - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’effacement des réseaux

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Publié le 05 juillet 2024

Délibération 2024/46 - Dévolution du marché de travaux de confortement et de renforcement des voiries communales

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Publié le 05 juillet 2024

Délibération 2024/45 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2024

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Publié le 04 juillet 2024

Décision 2024/016 - Conclusion d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux situés 29 Place de Busnettes

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Publié le 04 juillet 2024

Décision 2024/015 - Contrat de services pour le logiciel ressources humaines et de paie

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération 2024/44 - Autorisation de signature d’un avenant à la convention portant mise à disposition d’un personnel communal et prise en charge des dépenses et des recettes relatives à l’emploi d’un garde-champêtre

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juin2024 :
Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/43 - Approbation du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI)

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/42 - Reconduction de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/41 - Création de postes temporaires de catégorie C

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/40 - Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet - Suppression d’un poste d’adjoint d'animation principal de 2ème classe

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/39 - Fixation des tarifs municipaux

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/38 - Fixation des tarifs municipaux d’application au 1er juillet 2024

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/37 - Opérations culturelles : Spectacle « 60 minutes chrono ! »

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Publié le 25 juin 2024

Délibération 2024/36 - Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune du 1er semestre 2024

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