Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
juin2024 :
Publié le 25 juin 2024

Décision 2024/014 - Contrat de services de la solution MyPérischool

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Publié le 12 juin 2024

Décision 2024/013 - Acceptation de non valeurs

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mai2024 :
Publié le 31 mai 2024

Décision 2024/012 - Convention de partenariat pour la distribution de composteurs individuels par la commune

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Publié le 16 mai 2024

Décision 2024/011 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 16 mai 2024

Décision 2024/010 - Conclusion d’un marché avec une entreprise pour la réalisation de sondages amiante / HAP dans les enrobés

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avril2024 :
Publié le 19 avril 2024

Décision 2024/009 - Raccordement des vestiaires du complexe sportif à la téléphonie et à internet et fourniture d’accès à la téléphonie et à internet via la fibre optique

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/30 - Servitudes de passages sur une parcelle du domaine privé de la commune

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/29 - Approbation du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI)

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/28 - Consultation des communes : Plan de Protection de l'Atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/27 - Rétrocession d’un poteau incendie

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/26 - Permis « citoyen » bourse au permis de conduire (catégorie B)

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/25 - Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux et politique d'apurement

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2024/24 - Vente d’un bien communal situé Rue des Épriaux

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/23 - Approbation du budget primitif 2024

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/22 - Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2024

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/21 - Demande d'ouverture de crédits exceptionnels

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/20 - Vote des subventions communales 2024 aux associations

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/19 - Fixation des tarifs municipaux

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/18 - Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2024

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/17 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/16 - Approbation du compte administratif 2023

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/15 - Approbation du compte de gestion 2023

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/14 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2024

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février2024 :
Publié le 27 février 2024

Décision 2024/008 - Conclusion d’un marché avec une compagnie d'assurances pour les contrats d'assurances pour les années 2024 à 2027

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