Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
avril2024 :
Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/17 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/16 - Approbation du compte administratif 2023

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/15 - Approbation du compte de gestion 2023

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Publié le 15 avril 2024

Délibération 2024/14 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2024

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février2024 :
Publié le 27 février 2024

Décision 2024/008 - Conclusion d’un marché avec une compagnie d'assurances pour les contrats d'assurances pour les années 2024 à 2027

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/13 - Service Enfance Jeunesse - Création des postes du personnel d’encadrement des accueils de loisirs

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/12 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des mercredis

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/11 - Convention de mise à disposition de la salle de la médiathèque Le Thotem

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/10 - Opérations culturelles : Soirée quizz culture générale

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/09 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/08 - Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/07 - Dénomination de la salle multi-activités située 135 rue des Prés

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/06 - Remplacement d’armoires de commande éclairage public - Demandes de subventions auprès de la FDE du 62 et d’ENEDIS

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/05 - Charte de la vie associative pour des engagements réciproques entre la commune et les associations

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/04 - Renouvellement de dérogation des rythmes scolaires de l’école publique à compter de l’année scolaire 2024-2025

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/03 - Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/02 - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

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Publié le 23 février 2024

Décision 2024/007 - Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux situés 29 Place de Busnettes

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Publié le 23 février 2024

Décision 2024/006 - Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux situés 29 Place de Busnettes

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/005 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/004 - Avenant au marché de travaux de sécurisation des piétons le long des routes départementales

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/003 - Contrat de service et assistance de matériel électronique de communication avec liaison téléphonique mobile 3G/4G

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/002 - Contrat de maintenance de matériel électronique de communication

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