Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
février2024 :
Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/13 - Service Enfance Jeunesse - Création des postes du personnel d’encadrement des accueils de loisirs

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/12 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des mercredis

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/11 - Convention de mise à disposition de la salle de la médiathèque Le Thotem

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/10 - Opérations culturelles : Soirée quizz culture générale

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/09 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/08 - Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/07 - Dénomination de la salle multi-activités située 135 rue des Prés

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/06 - Remplacement d’armoires de commande éclairage public - Demandes de subventions auprès de la FDE du 62 et d’ENEDIS

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/05 - Charte de la vie associative pour des engagements réciproques entre la commune et les associations

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/04 - Renouvellement de dérogation des rythmes scolaires de l’école publique à compter de l’année scolaire 2024-2025

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/03 - Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/02 - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)

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Publié le 23 février 2024

Délibération 2024/01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

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Publié le 23 février 2024

Décision 2024/007 - Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux situés 29 Place de Busnettes

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Publié le 23 février 2024

Décision 2024/006 - Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux situés 29 Place de Busnettes

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/005 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/004 - Avenant au marché de travaux de sécurisation des piétons le long des routes départementales

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/003 - Contrat de service et assistance de matériel électronique de communication avec liaison téléphonique mobile 3G/4G

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Publié le 07 février 2024

Décision 2024/002 - Contrat de maintenance de matériel électronique de communication

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Publié le 06 février 2024

Décision 2024/001 - Contrat pour l’acquisition d’un terminal dans le cadre du contrat de services de communications mobiles

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