Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
janvier2024 :
Publié le 15 janvier 2024

Décision 2023/028 - Contrat de services chèques déjeuner

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décembre2023 :
Publié le 27 décembre 2023

Décision 2023/027 - Contrat de maintenance de matériel électronique de communication

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Publié le 22 décembre 2023

Décision 2023/026 - Virements de crédits n°3 en section de fonctionnement

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Publié le 22 décembre 2023

Décision 2023/025 - Convention de partenariat relative au compostage autonome en établissement

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/85 - Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la commune

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/84 - Présentation du rapport d’activités 2022 du SIVOM de la Communauté du Béthunois

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/83 - Présentation du rapport d’activités 2022 de la CABBALR

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/82 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et des rapports des délégataires de la CABBALR pour l’année 2022

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/81 - Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/74 - Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune pour le 1er semestre 2024

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/73 - Rétrocession d'une concession funéraire

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/72 - Réalisation de travaux d’équipements de lutte contre l’incendie - Demandes de subventions au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) programmation 2024

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Publié le 21 décembre 2023

Délibération 2023/71 - Réalisation de travaux visant à réaliser des économies d’énergie et à diminuer la pollution lumineuse - Demandes de subventions au titre de la DETR programmation 2024, du Fonds Vert et auprès de la FDE du 62

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/80 - Révision de la tarification pour le centre de loisirs des petites et grandes vacances scolaires

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/79 - Règlement de fonctionnement pour les accueils collectifs de mineurs applicable à compter du 1er janvier 2024

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/78 - Projet éducatif pour les accueils collectifs de mineurs applicable à compter du 1er janvier 2024

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/77 - Service Enfance Jeunesse - Rémunérations des animateurs vacataires

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/76 - Création de postes temporaires de catégorie C

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/75 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/70 - Création d'aménagements pour piétons le long des Routes Départementales – Maintien de la demande de subventions au titre de la DSIL programmation 2024

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/69 - Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2023 sur l’exercice 2024

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/68 - Inscription en investissement des travaux réalisés en régie

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/67 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/66 - Approbation du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI)

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