Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
décembre2023 :
Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/65 - Arrêt-projet des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération 2023/64 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2023

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novembre2023 :
Publié le 16 novembre 2023

Décision 2023/024 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 16 novembre 2023

Décision 2023/023 - Virements de crédits n°2 en section d’investissement

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Publié le 16 novembre 2023

Décision 2023/022 - Convention pour le spectacle Minouches avec le Département

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Publié le 16 novembre 2023

Décision 2023/021 - Convention pour la décentralisation théâtrale avec la Comédie de Béthune

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septembre2023 :
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 2023/63 - Remboursement anticipé du prêt relais La Banque Postale

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Publié le 29 septembre 2023

Délibération 2023/62 - Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans

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Publié le 29 septembre 2023

Délibération 2023/61 - Retrait de la compétence « Défense contre l'incendie » du SIVOM du Béthunois

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Publié le 29 septembre 2023

Délibération 2023/60 - Retrait de la compétence « Gestion des accueils intercommunaux de loisirs sans hébergement » du SIVOM du Béthunois

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Publié le 29 septembre 2023

Délibération 2023/59 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2023

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Publié le 15 septembre 2023

Décision 2023/020 - Convention de prêt d'expositions avec le département du Pas-de-Calais

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Publié le 01 septembre 2023

Décision 2023/019 - Renouvellement et acquisition de défibrillateurs

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/58 - Numérotage des habitations Rue de l’Égalité

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/57 - Création d’un poste d’apprenti CAP accompagnant éducatif petite enfance

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/56 - Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/55 - Communauté d’Agglomération - Approbation du rapport du 15 juin 2023 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/54 - Avis sur l’adhésion de la commune de Sains-en-Gohelle au SIVOM du Béthunois

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/53 - Demande de participation à une manifestation du Corps des Sapeurs-Pompiers de Saint-Venant le 9 septembre 2023

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/52 - Opérations culturelles : Spectacle Tinto-Loun et le loup du Canal le 20 octobre 2023

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/51 - Opérations culturelles : Balade contée - Journées européennes du patrimoine

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/50 - Renouvellement du bail d’occupation de la parcelle cadastrée AK 58 située derrière la mairie

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/49 - Renouvellement du bail d’occupation du logement attenant à l’ancienne école Jacques Brel de Busnettes

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Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/48 - Dévolution du marché de travaux pour la sécurisation des piétons le long des routes départementales

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