Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
septembre2023 :
Publié le 01 septembre 2023

Délibération 2023/47 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

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août2023 :
Publié le 03 août 2023

Décision 2023/018 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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Publié le 03 août 2023

Décision 2023/017 - Renouvellement du serveur

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juillet2023 :
Publié le 11 juillet 2023

Décision 2023/016 - Avenant au marché de travaux alloti relatif à la construction de bâtiments publics sur le site de la Courrery

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juin2023 :
Publié le 26 juin 2023

Décision 2023/015 - Virements de crédits n°1 en section d’investissement (annule et remplace la 2013/014)

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Publié le 20 juin 2023

Décision 2023/014 - Virements de crédits n°1 en section d’investissement

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Publié le 16 juin 2023

Décision 2023/013 - Conclusion d’une prolongation de contrat d’acquisition maintenance de photocopieurs

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/46 - Création de postes temporaires de catégorie C

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/45 - Retrait de la compétence « Gestion des accueils intercommunaux de loisirs sans hébergement » du SIVOM du Béthunois

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/44 - Adoption du principe du permis « citoyen » bourse au permis de conduire

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/43 - Convention entre les communes de Gonnehem et Robecq concernant la réfection de la passerelle enjambant la Clarence au Bas Bout

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/42 - Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/41 - Prise en charge de toute ou partie des augmentations de matières premières

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Publié le 16 juin 2023

Délibération 2023/40 - Signature d’un bail de location pour le préau du centre Jacques Brel

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/39 - Demande de subventions exceptionnelles

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/38 - Demande d'indemnité de confection des documents budgétaires

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/37 - Désignation d'un correspondant incendie et secours

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/36 - Convention d'occupation temporaire du domaine public routier pour l'installation d'une station de recharge pour véhicule électrique et d'autopartage

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/35 - Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/34 - Élection des sénateurs / Désignation des délégués des conseils municipaux

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Publié le 14 juin 2023

Délibération 2023/33 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2023

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mai2023 :
Publié le 31 mai 2023

Décision 2023/012 - Conclusion d’une convention de co-organisation de « La Constellation Imaginaire »

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Publié le 25 mai 2023

Décision 2023/011 - Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux situés 119 allée du Château

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avril2023 :
Publié le 19 avril 2023

Délibération 2023/32 - Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire

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