Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouver les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions du conseil municipal Retrouver toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication sur le site internet en 2023
Arrêtés Retrouver tous les arrêtés du maire et préfectoraux actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions organisées par années

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
avril2023 :
Publié le 19 avril 2023

Délibération 2023/31 - Vente d’un bien communal situé Résidence les Prés Fleuris

Télécharger
Publié le 19 avril 2023

Délibération 2023/30 - Mise en place de la convention avec la fondation 30 Millions d'Amis pour la campagne de stérilisation et d’identification des chats libres se trouvant sur la commune

Télécharger
Publié le 19 avril 2023

Délibération 2023/29 - Demande de subventions au titre des Amendes de Police pour des travaux de sécurisation des piétons le long de la RD 187 - Rue Jean Desprez

Télécharger
Publié le 19 avril 2023

Délibération 2023/28 - Demande de subventions au titre des Amendes de Police pour des travaux de sécurisation des piétons le long de la RD 182 - Rue de la Libération

Télécharger
Publié le 19 avril 2023

Délibération 2023/27 - Avenants au marché de travaux alloti relatif à la construction de bâtiments publics sur le site de la Courrery

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/26 - Approbation du budget primitif 2023

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/25 - Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2023

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/24 - Vote des subventions communales 2023 aux associations

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/23 - Fixation des tarifs des concessions de terrains, caveaux, columbariums, cavurnes

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/22 - Fixation des tarifs municipaux

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/21 - Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2023

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/20 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/19 - Approbation du compte administratif 2022

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/18 - Approbation du compte de gestion 2022

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/17 - Charte de la vie associative pour des engagements réciproques entre la commune et les associations

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/16 - Mutuelle pour tous

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/15 - Création d’un Conseil Municipal des Jeunes

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/14 - Désignation d'un référent V.I.F.

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/13 - Télétransmission par voie électronique des actes de la collectivité

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/12 - Projet d’implantation de relais téléphonique rue Godefroy Bar

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/11 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2023

Télécharger
Publié le 17 avril 2023

Délibération 2023/10 - Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau

Télécharger
Publié le 05 avril 2023

Décision 2023/010 - Convention de prêt d'expositions avec le département du Pas-de-Calais

Télécharger
mars2023 :
Publié le 16 mars 2023

Décision 2023/009 - Modification de la fourniture d’accès à la téléphonie et à internet via la fibre optique

Télécharger